{"id":1520,"date":"2023-08-26T11:51:05","date_gmt":"2023-08-26T09:51:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/?page_id=1520"},"modified":"2023-09-21T10:31:48","modified_gmt":"2023-09-21T08:31:48","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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\u00c9diteur du site<\/strong><\/p>

Le site :<\/strong>
https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/ est \u00e9dit\u00e9 par l\u2019association Mission Locale
de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res<\/span><\/strong><\/p>

Si\u00e8ge social :<\/strong>
P\u00f4le Services Crisselle
<\/span>Rue du P\u00eacher<\/span>
43200 Yssingeaux
<\/span>T\u00e9l :<\/strong> 04 71 65 73 73
Mail :<\/strong> accueil@mljeuneloire.org<\/a><\/span>
Web :<\/strong> https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/<\/p>

Directeur et responsable de publication :<\/strong><\/p>

Informations utilisateurs<\/strong><\/p>

L\u00b4utilisateur est inform\u00e9 que les informations qu\u00b4il communique volontairement par le biais des formulaires pr\u00e9sents sur le site sont n\u00e9cessaires pour r\u00e9pondre \u00e0 sa demande.<\/p>

La Mission Locale pour l\u2019emploi des jeunes de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res<\/span>, responsable du traitement, est l\u00b4unique destinataire des donn\u00e9es.<\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez d\u00b4un droit d\u00b4acc\u00e8s et de rectification et de suppression des donn\u00e9es personnelles vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous \u00e0 : Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res<\/span><\/strong><\/p>

Utilisation des informations du site, droit d\u2019auteur et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative \u00e0 l\u00b4informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s ainsi que de la loi relative aux droits d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales.<\/p>

La structure g\u00e9n\u00e9rale, les textes, les images anim\u00e9es ou non, les documents, et tous autres \u00e9l\u00e9ments composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res<\/span><\/strong><\/p>

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u00b4autorisation expresse de Mission Locale
de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res<\/span><\/strong> est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles l.335-2 et suivants du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

La reproduction de tous documents publi\u00e9s sur le site est seulement autoris\u00e9e \u00e0 des fins exclusives d\u2019information pour un usage personnel et priv\u00e9. Toute reproduction et toute utilisation de copies r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins est express\u00e9ment interdite.<\/p>

Toutes les marques cit\u00e9es dans ce site appartiennent \u00e0 leurs organisations respectives.<\/p>

Tous les logos et images cit\u00e9s dans les pages de ce site sont la propri\u00e9t\u00e9 de leur marque respective.<\/p>

Informations relatives aux donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>

Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent. Vous pouvez, \u00e0 tout moment, demander \u00e0 exercer ce droit en nous contactant \u00e0 l\u2019adresse suivante : accueil@mljeuneloire.org<\/a><\/span><\/p>

L\u2019utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent (article 34 de la loi \u00bb informatique et libert\u00e9s \u00ab ). Pour l\u2019exercer, l\u2019utilisateur peut nous contacter via notre formulaire de contact.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Mentions l\u00e9gales \u00c9diteur du site Le site :https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/ est \u00e9dit\u00e9 par l\u2019association Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res Si\u00e8ge social : P\u00f4le Services Crisselle Rue du P\u00eacher43200 YssingeauxT\u00e9l : 04 71 65 73 73Mail : accueil@mljeuneloire.orgWeb : https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/ Directeur et responsable de publication : Informations utilisateurs L\u00b4utilisateur est inform\u00e9 que les informations qu\u00b4il communique volontairement par le biais des formulaires pr\u00e9sents sur le site sont n\u00e9cessaires pour r\u00e9pondre \u00e0 sa demande. La Mission Locale pour l\u2019emploi des jeunes de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res, responsable du traitement, est l\u00b4unique destinataire des donn\u00e9es. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez d\u00b4un droit d\u00b4acc\u00e8s et de rectification et de suppression des donn\u00e9es personnelles vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous \u00e0 : Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res Utilisation des informations du site, droit d\u2019auteur et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative \u00e0 l\u00b4informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s ainsi que de la loi relative aux droits d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. La structure g\u00e9n\u00e9rale, les textes, les images anim\u00e9es ou non, les documents, et tous autres \u00e9l\u00e9ments composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u00b4autorisation expresse de Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivi\u00e8res est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles l.335-2 et suivants du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La reproduction de tous documents publi\u00e9s sur le site est seulement autoris\u00e9e \u00e0 des fins exclusives d\u2019information pour un usage personnel et priv\u00e9. Toute reproduction et toute utilisation de copies r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins est express\u00e9ment interdite. Toutes les marques cit\u00e9es dans ce site appartiennent \u00e0 leurs organisations respectives. Tous les logos et images cit\u00e9s dans les pages de ce site sont la propri\u00e9t\u00e9 de leur marque respective. Informations relatives aux donn\u00e9es personnelles Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent. Vous pouvez, \u00e0 tout moment, demander \u00e0 exercer ce droit en nous contactant \u00e0 l\u2019adresse suivante : accueil@mljeuneloire.org L\u2019utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent (article 34 de la loi \u00bb informatique et libert\u00e9s \u00ab ). Pour l\u2019exercer, l\u2019utilisateur peut nous contacter via notre formulaire de contact.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1520","page","type-page","status-publish","hentry","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1520","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1520"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1520\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.missionlocalejeuneloire.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1520"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}